MENTIONS LÉGALES


1. Éditeur du site


Société NOVALIIS
SARL au capital de 10000 € au RCS du Puy-en-Velay sous le numéro 751 030 255 00010
Siège social : MJE - 416 Rue JB Larmarck
43700 Saint-Germain-Laprade
FRANCE
contact(arobase)ulyce(dot)com
Directeur de la publication : Monsieur Benoît de Mijolla

2. Conception / Hébergement


Le site a été réalisé par : Novaliis
MJE - 416 Rue JB Larmarck
contact(arobase)ulyce(dot)com

Le site est hébergé par la société Netissime
45/47 rue Francis de Pressensé
69100 Villeurbanne
FRANCE

3. Données personnelles


L’utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site www.ulyce.com (ci-après dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par l'entreprise Novaliis. Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sous le numéro 1584150.

L’Utilisateur du Site est informé que ses données :
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- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs, - sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

La société Novaliis s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Ces données sont utilisées afin qu'un autre utilisateur puisse vous contacter (par téléphone ou par mail).
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4. Cookies


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Choisir le menu 'Outils' (ou 'Tools'), puis 'Options Internet' (ou 'Internet Options'). cliquer sur l'onglet 'Securité' ou « Security ») Selectionner « Internet » puis « Personnaliser le niveau » (ou « CustomLevel ») Repérer la rubrique « cookies » et choisir l’option qui convient.

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5. Propriété intellectuelle


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